Bureau des finances.
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Présentation du fonds
Chapitre I - Personnel, privilèges, affaires générales
Chapitre II - Enregistrement des édits, ordonnances et ar...
Chapitre III - Procès-verbaux de chevauchées des Trésorie...
Chapitre IV - Juridiction de la chambre du domaine
Chapitre V - Recettes générales, personnel et mandemants
Chapitre VI - Recette général et recette particulière de ...
Chapitre VII - Impositions
Chapitre VIII - Rentes constituées sur le trésor et le do...
Chapitre IX - Administration et régie des Domaines
Chapitre X - Domaine
Chapitre XI - Anoblissements, naturalisations
Chapitre XII - Aubains, bâtard, gens de mainmorte, confic...
Chapitre XIII - Foires et marchés
Chapitre XIV - Péages, rêves, hauts passages, traverses e...
Chapitre XV - Canaux de Bourgogne
Chapitre XVI - Affaires concernant le clergé régulier, le...
Chapitre XVII - Féodalité
Chapitre XVIII - Francsfiefs, amortissement, et nouveaux ...
Chapitre XIX - Affaires consernant les villes, bourgs, et...
Chapitre XX - Documents déposés par l'intendant de Bourgogne
Chapitre XXI - Inventaires
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